|
| Le site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM |
|
Le site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM (et ses déclinaisons PIVOINEETTAPIOCA.COM, PIVOINETAPIOCA.COM) est conçu et géré par la société PIVOINE ET TAPIOCA, Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 7.000 €.
PIVOINE ET TAPIOCA
36 rue Garibaldi - 94100 Saint Maur des Fossés - France
Siret : 509 925 855 00017
RCS CRÉTEIL 509 925 855
N° de Tva Intracommunautaire : FR83 509 925 855
RESPONSABLE EDITORIAL
Mme Virginie PINON
HÉBERGEMENT
L'hébergement du site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM est réalisé par la société OVH.
SARL OVH - 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - FRANCE
Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
Mail :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
|
|
| Accès au site Internet |
| L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de PIVOINE ET TAPIOCA et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet. |
|
| Conditions d'utilisation |
Le site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM est destiné à une utilisation à des fins personnelles uniquement. Il ne peut être fait d'usage commercial de toute ou partie du contenu de PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM. Les éléments contenus sur les sites du domaine PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM restent la propriété de la société PIVOINE ET TAPIOCA même une fois téléchargés.
Nous vous rappelons que diverses informations peuvent être accessibles sur PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM ou par le biais de ce Site. Par conséquent, il demeure de la responsabilité des parents de vérifier les informations que consultent les enfants et si nécessaire, de limiter l'accès à PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM
PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM peut contenir des liens vers d'autres sites gérés par des tiers. PIVOINE ET TAPIOCA décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et quant aux dommages physiques ou moraux qu'il pourraient provoquer. Le fait de proposer des liens n'engendre aucune obligation à la charge de PIVOINE ET TAPIOCA qui ne dispose d'aucun moyen de contrôle des sites tiers.
L'Utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM ni les Services Proposés à des fins illicites et s'engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur.
L'utilisateur sera seul responsable des dommages qu'il causera à PIVOINE ET TAPIOCA ou à des tiers, du fait d'une utilisation non conforme du site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM et des Services Proposés. En cas de violation par l'Utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, PIVOINE ET TAPIOCA se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir des réparations. |
|
| Données personnelles |
PIVOINE ET TAPIOCA est susceptible de recueillir et de conserver des informations concernant l'Utilisateur à l'occasion de certaines procédures et notamment mais de façon non limitative lorsque l'Utilisateur: * Achète un produit * S'inscrit à une liste d'envoi automatique de message électroniques (nos lettres d'information), * Contacte PIVOINE ET TAPIOCA * Participe à un jeu-concours * Répond à un sondage PIVOINE ET TAPIOCA s'engage à ne pas divulguer vos données personnelles sauf autorisation expresse de l'Utilisateur ou en cas de circonstances particulières. Ainsi, PIVOINE ET TAPIOCA peut être amené a divulguer des informations confidentielles lorsque leur divulgation est nécessaire à l'identification, à l'interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice aux droits de PIVOINE ET TAPIOCA, de tout autre Utilisateur ou de tiers. PIVOINE ET TAPIOCA peut enfin être légalement tenu de divulguer des informations personnelles et ne peut dans ce cas s'y opposer. |
| Les données personnelles recueillies sur le site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numero 1361594. L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (loi "informatique et liberté" du 6 janvier 1978). Pour toute demande concernant l'exercice de ces droits:
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
. Vous pouvez aussi faire cette demande par courrier simple au siège de PIVOINE ET TAPIOCA. |
|
| Exclusion de responsabilité |
Le site PIVOINE ET TAPIOCA.COM est fourni en l'état et sans garantie autre. L'Utilisateur reconnaît expressément que l'Utilisation du site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM est à ses propres risques. Dans les limites imposées par la Loi, PIVOINE ET TAPIOCA rejette toute garantie relative à la valeur marchande de PIVOINE ET TAPIOCA .COM, la satisfaction de l'Utilisateur ou son aptitude à répondre à une utilisation particulière.
L'Utilisateur assume tous risques liés à une perte de profits, perte de données, erreurs, perte d'informations commerciales ou autre résultant de l'utilisation de PIVOINE ET TAPIOCA.COM. En outre PIVOINE ET TAPIOCA n'offre aucune garantie que les informations et/ou les éléments accessibles via PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM sont exacts, complets ou actualisés, ni que PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM ne contient aucun virus ou éléments néfastes pour l'Utilisateur.
L'Utilisateur de PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM prend à sa charge tous les coûts et tous les risques liés à l'utilisation du Site. PIVOINE ET TAPIOCA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs, indirects et/ou de tout autre dommage résultant de l'utilisation ou du fonctionnement de PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM. En aucun cas PIVOINE ET TAPIOCA ne saurait être tenu responsable de tout préjudice direct, indirect, accidentel, spécial, accessoires ou autre né à l'occasion de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM et ce même si PIVOINE ET TAPIOCA a été averti de l'éventualité d'un tel préjudice. |
|
| Propriété intellectuelle |
Le site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM et tous les droits de propriété intellectuelle liés à sa conception, à son contenu textuel, graphique, musical, sonore, la sélection de ces éléments et leur organisation appartiennent à PIVOINE ET TAPIOCA ou à ses divers concédants de licences et ayants-droit. La loi du 11 mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinés à une utilisation collective", et, d'autres part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Par conséquent, la reproduction totale ou partielle du site PIVOINE-ET-TAPIOCA.COM sur quelque support que ce soit sans l'accord de la société PIVOINE ET TAPIOCA est interdite, sauf accord écrit de son responsable éditorial Virginie PINON. |
|
| Litiges |
| Tout manquement à l'une ou l'autre de ces règles entraînera des poursuites judiciaires auprès des Tribunaux de Créteil (France) à l'encontre des contrevenants. |
|